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Rapports au Premier ministre

Remise au Premier ministre du rapport "Les entreprises de taille intermédiaire au cœur d’une nouvelle dynamique de croissance"

Le Premier ministre a reçu, le 17 février, en présence de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, Christine Lagarde, le rapport que lui a [...]
17.février2010
Rapport au Premier ministre

Remise au Premier ministre du rapport sur la prévention du stress au travail

Le 5 novembre 2009, le Premier ministre avait demandé à Henri Lachmann, président du Conseil de surveillance de Schneider Electric SA, Christian Larose, [...]
17.février2010
Rapport au Premier ministre

Remise du rapport "Élaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes"

Le Premier ministre, lors de son déplacement à Saint-Michel-en-Grève le 20 août 2009, avait annoncé le lancement d'une Mission interministérielle chargée de [...]
05.février2010
Rapport au Premier ministre

Remise du rapport "Lutter contre le racisme sur Internet"

Le Premier ministre, François Fillon, a reçu le rapport "Lutter contre le racisme sur Internet" de Madame Isabelle Falque-Pierrotin, conseiller d’Etat, [...]
21.janvier2010
Rapport au Premier ministre

Remise du rapport "Développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie"

Françoise Guégot, députée de Seine-Maritime, a remis, le 19 janvier, au Premier ministre le rapport "Développement de l'orientation professionnelle tout au [...]
19.janvier2010
Rapport au Premier ministre

Rapport sur les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Marie-Dominique Hagelsteen, présidente de la section des travaux publics du Conseil d’Etat, a remis au Premier ministre, François Fillon, son rapport sur les [...]
11.janvier2010
Rapport au Premier ministre

Le Livre bleu "Stratégie nationale pour la mer et les océans"

Le Premier ministre a présidé le 8 décembre un "Comité interministériel de la mer" (Cimer) auquel participaient Hervé Morin, ministre de la défense, [...]
08.décembre2009
Rapport au Premier ministre

Remise du rapport de M. Marc Tessier sur les perspectives de financement du projet de Radio numérique terrestre

Le Premier ministre, M. François Fillon, a reçu le 3 novembre le rapport de M. Marc Tessier sur "Les perspectives de financement du projet de Radio numérique [...]
03.novembre2009
Rapport au Premier ministre

Remise du Rapport de Catherine Dumas, sénatrice de Paris sur les métiers d'art

Le Premier ministre a reçu le 19 octobre le rapport de Catherine Dumas, sénatrice de Paris, sur "Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les [...]
19.octobre2009
Rapport au Premier ministre

Remise du rapport de Laurent Hénart, ancien ministre, député de Meurthe-et-Moselle, sur le développement de l’alternance dans le secteur public

Le Premier ministre, François Fillon, a reçu le 13 octobre le rapport "Développer les formations en alternance dans le secteur public" de M. Laurent Hénart, [...]
13.octobre2009
Rapport au Premier ministre