L'essentiel des ministères

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Stéphane Le Foll présente le logo "Haute Valeur environnementale"

Stéphane Le Foll a présenté le nouveau logo "Haute Valeur Environnementale" à l’occasion de sa visite au salon des vignerons indépendants à Paris. Dans le cadre de la certification environnementale des exploitations agricoles, ce logo pourra être apposé sur les produits issus des exploitations certifiées au plus haut niveau de ce dispositif, le niveau 3. Il permettra de mieux valoriser auprès des consommateurs, les agriculteurs qui s’engagent dans cette démarche.

Les étudiantes victimes de violences seront hébergées par les Crous

Les étudiantes victimes de violences seront prioritaires pour être hébergées par le Crous et bénéficieront d’un accompagnement, selon une convention signée entre le Gouvernement, représenté par Geneviève Fioraso et Pascale Boistard, et le Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (Cnous, qui fédère les Crous).

On leur proposera "une aide financière, une orientation vers les bons dispositifs pour les accompagner vers la sortie des violences", a indiqué Najat Vallaud Belkacem lors d’un déplacement dans un collège parisien. Elle a annoncé, par ailleurs, que le ministère de l’Enseignement supérieur va diffuser dans les universités "un guide pratique pour se défendre contre le harcèlement sexuel", estimant "qu’il ne faut plus attendre la fin des études pour dénoncer ces pratiques".

Remise du rapport sur les provenances d’oeuvres récupérées après la 2e guerre mondiale

Remise à @fleurpellerin du rapport sur les provenances d’œuvres spoliées récupérées après la 2de Guerre mondiale #MNR http://bit.ly/1zyRloc


La ministre a salué le travail accompli dont témoigne le rapport qui lui a été remis. Celui-ci s'inscrit dans la dynamique impulsée par le ministère de la Culture et de la Communication qui a fait du traitement de la restitution des œuvres spoliées une de ses priorités d'action.

Consulter le rapport.

Fortes précipitations et inondations du sud de la France, les services de secours et de sécurité mobilisés

Depuis plusieurs semaines, le sud de la France connaît une succession d’épisodes de fortes précipitations et d’inondations qui perturbent le fonctionnement quotidien des territoires,  causent des dégâts matériels, et ont provoqué malheureusement le décès de plusieurs personnes. Les régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur ainsi que le département de l’Ardèche ont été les plus touchés par ces phénomènes.

Le ministre de l’Intérieur assure les populations de son entier soutien dans ces situations difficiles et de la totale mobilisation des services de secours et de sécurité pour assurer leur protection.

Dans l’ensemble des départements concernés par les intempéries des derniers mois, les procédures permettant d’activer les mécanismes de solidarité sont ou seront engagées sous la coordination des préfets : reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour faciliter l’indemnisation des sinistrés, mobilisation de fonds de soutien aux collectivités, guichets uniques pour les entreprises… Elles mobiliseront l’ensemble des services de l’Etat.

Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance et de biosécurité dans les élevages de volaille

A la suite de la publication de l'avis de l'Anses, sur le risque d'introduction et sur la dangerosité d'une souche d'influenza aviaire en France et suite à la survenue récente d'un cas dans l'avifaune sauvage au nord de l'Allemagne, le ministère a pris la décision d'élever, par arrêté, le niveau de risque pour l'influenza aviaire et de le qualifier désormais de modéré en France. Les principales mesures qui découlent de ce nouveau niveau de risque sont pour l’ensemble du territoire métropolitain :  renforcement des mesures de biosécurité notamment en matière d’alimentation et d’abreuvement des volailles ;  surveillance accrue par les éleveurs des signes cliniques évocateurs de la maladie.

Audit énergétique dans les grandes entreprises pour optimiser les économies d’énergie

Publication au Journal Officiel du décret qui prévoit la réalisation d’un audit énergétique pour les grandes entreprises de plus de 250 salariés, afin qu’elles mettent en place une stratégie d’efficacité énergétique de leurs activités. L’audit permet de repérer les gisements d’économies d’énergie chez les plus gros consommateurs professionnels (tertiaires et industriels). Si les investissements préconisés par l'audit sont réalisés, les économies d'énergie peuvent permettre, selon la nature de l’activité, jusqu’à 30 % d’économies, et dépasser 50 % pour la part de la consommation liée au bâtiment. Ces investissements contribuent à créer des emplois dans les métiers de l’efficacité énergétique.

Le premier audit devra être réalisé avant le 5 décembre 2015, puis renouvelé tous les 4 ans. Il devrait concerner près de 5000 entreprises de plus de 250 salariés ou dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à 50 millions d’euros.

La PAC, des outils au service d’une politique

A l’occasion du séminaire de lancement du Réseau rural national 2014 - 2020, le 28 novembre 2014 à Cournon d’Auvergne, retour sur les grandes étapes qui ont conduit à la mise en oeuvre d’une nouvelle politique agricole commune.

Salon européen de l’Éducation jusqu'au 30 novembre

Le Salon européen de l’Éducation se déroule du 27 au 30 novembre. Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche oriente cette année son stand vers l'emploi des jeunes : enseignement professionnel, alternance et apprentissage. En parallèle, le ministère participe au salon professionnel de l'éducation Éducatec-Éducatice, les 26, 27 et 28 novembre. Des spécialistes y présentent les actions du ministère en matière de technologies de l'information et de la communication dans l'éducation (Tice).

Le ministère de l’Agriculture est, lui aussi, au rendez-vous du Salon de l’Éducation pour promouvoir l’enseignement et la formation professionnelle aux métiers de l’agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires.

Réforme de la tarification des établissements qui accueillent les personnes handicapées

Le comité stratégique sur la réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux qui accueillent et accompagnent les personnes handicapées est installé. Sa première réunion lance la phase opérationnelle des travaux qui vont permettre de conduire une réforme en profondeur de la tarification de ces établissements.

Ce chantier contribuera à ce que les réponses apportées par les établissements et services concernés s’adaptent, au plus près des besoins des personnes et de leurs familles, en privilégiant des réponses inclusives.

Réunion du Conseil national de la mer et des littoraux

Cette 3e réunion du Conseil, présidée par Ségolène Royal et Alain Vidalies au nom du Premier ministre, a été l’occasion de présenter l’état d’avancement de la stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) et plus spécialement le rapport d’état des lieux "mer et littoral" fournissant un état de référence, pierre angulaire de la future stratégie, ainsi que les enjeux et priorités de la SNML, identifiés par le conseil national organisé en groupe de travail dédié.

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