7 mars 2020 - Communiqué

Lettre aux maires de France sur le Covid-19

Mesdames et messieurs les maires de France,

Comme vous l'avez constaté, l'apparition d'un nouveau coronavirus COVID-19 a conduit le Gouvernement, et les représentants de l'Etat dans certains départements concernés par des regoupements de cas (« clusters »), à prendre des dispositions particulières, en application de la stratégie visant à ralentir l'introduction et la propagation du virus sur le territoire national, telle que je vous l'avais exposée dans ma lettre du 26 février dernier.

Les mesures prises ont pu être mises en œuvre grâce au concours constant des maires des communes concernées. Je veux les en remercier d'autant plus que certains ont été, dans le cadre de l'exercice de leur mission au service de leurs concitoyens, touchés par le virus, et ont dû faire l'objet d'une prise en charge sanitaire. Je forme pour chacun d'eux des vœux de prompt rétablissement.

Depuis I ' édiction des mesures de restriction des rassemblements qui ont accompagné le passage en stade 2, de nombreuses questions ont été posées s'agissant de l'organisation des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars prochain.

Toute I 'action du Gouvernement vise à permettre la continuité de la vie économique et sociale de la Nation, et à favoriser la résilience de la communauté nationale. Les élections constituent à ce titre, dans la vie de nos ten•itoires, un moment de respiration démocratique essentiel. Il n'est donc aucunement question de les reporter.

C'est dans cet esprit que le ministre de l'intérieur, à l'occasion d'une réunion organisée le 5 mars par la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales avec les associations d'élus, a présenté les différentes mesures susceptibles d'être mises en œuvre pour assurer, en toutes circonstances, le meilleur déroulement des opérations de vote, qui s'exercent sous votre responsabilité.

En premier lieu, les « mesures barrières » recommandées par les autorités de santé publique saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades, se laver les mains très régulièrement, tousser ou éternuer dans son coude, utiliser des mouchoirs à usage unique — présentent, dans ces circonstances, toute leur pertinence. Elles pourront être utilement rappelées, par un affichage ad hoc, à l'entrée des bureaux de vote. En outre, certaines personnes devront porter un masque pour raison médicale : il appartiendra à chaque président de bureau de vote de prendre en compte, dans les modalités de contrôle de l'identité des électeurs concernés, les circonstances particulières qui les conduisent à porter un masque, avec discernement.

En second lieu, sur la demande de l'association des maires de France, le ministère de I 'intérieur produira des recommandations relatives à I 'organisation physique des bureaux de vote, de façon à ce que la gestion des files d'attente et flux au sein de chaque bureau de vote limite les situations de promiscuité prolongée. Les électeurs pourront également être invités à utiliser I ' ensemble de la plage horaire d'ouverture des bureaux de vote, certaines tranches horaires étant traditionnellement marquées par une plus forte affluence.

D'autres questions, relatives aux surfaces de contact que constituent les bulletins de vote, les stylos utilisés pour l'émargement, le nettoyage régulier, le cas échéant, des machines à voter, et le nettoyage des bureaux de vote, pourront faire l'objet de recommandations complémentaires, sur la base des échanges engagés entre le ministère de l'intérieur et I 'association des maires de France, en lien avec le ministère de la santé et des solidarités.

Enfin, il est important que la situation particulière que crée la présence sur notre territoire du coronavirus COVID-19 ne conduise pas certains électeurs qui souhaiteraient prendre part au scrutin à y renoncer. C'est la raison pour laquelle une attention particulière sera apportée aux procurations. Le ministre de l'intérieur précisera prochainement dans une instruction aux préfets les modalités de renforcement du dispositif permettant leur recueil, tendant à la fois à faciliter l'exercice du vote pour les personnes qui sont dans l'incapacité de se déplacer, en particulier pour des raisons liées à la situation sanitaire et aux mesures qu'elle aura conduit à prescrire, mais aussi à limiter les risques pour les personnes vulnérables accueillies dans des hébergements collectifs.

Plus encore qu'à l'accoutumé, vous pourrez bénéficier, pendant toute la période qui précédera chacun des tours de scrutin, et au cours des journées des 15 et 22 mars prochains, d'un accès renforcé aux services de la préfecture de votre département ; en liaison constante avec les services du ministère de l'intérieur, et de l'ensemble des ministères impliqués dans le suivi de la situation sanitaire, ils seront à même de vous apporter les éclaircissements et recommandations nécessaires. Je sais pouvoir compter sur le dévouement et le sens civique des maires, de leurs adjoints et conseillers municipaux et de tous ceux qui, à un titre ou un autre, y participent, pour assurer le bon déroulement des opérations de vote.

Je vous prie d'agréer, Mesdames et messieurs les maires de France, l'expression de ma considération distinguée.
Lettre du Premier ministre aux maires de France sur le Covid-19