Le protocole sanitaire pour l'année scolaire 2022-2023

Publié 19/07/2022 | Modifié 30/08/2022

Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le niveau « socle » du protocole sanitaire s’appliquera à la rentrée scolaire.

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Des élèves lors d'une activité physique et sportive.
Source : Getty
Pour l’année scolaire 2022-2023, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse maintient une stratégie reposant sur un enseignement en présence.
L'objectif est toujours le même : la réussite et le bien-être des élèves, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires.
Une cohérence avec les règles applicables en dehors du milieu scolaire est également recherchée pour cette année scolaire.

Un socle, trois niveaux

Le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :
  • socle de mesures ;
  • niveau 1 / niveau vert ;
  • niveau 2 / niveau orange ;
  • niveau 3 / niveau rouge.
Année scolaire 2022-2023 : protocole et cadre de fonctionnement
Source : ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

SOCLE Doctrine d'accueil : - Cours en présentiel en école primaire ; - Cours en présentiel au collège ; - Cours en présentiel au lycée. Protocole sanitaire : Recommandations générales édictées par le ministère de la Santé et de la Prévention. Activités physiques et sportives : Pas de restriction. Protocole de contact-tracing : Pour tous les niveaux, application des règles définies par les autorités sanitaires. NIVEAU 1 / NIVEAU VERT Doctrine d'accueil : - Cours en présentiel en école primaire ; - Cours en présentiel au collège ; - Cours en présentiel au lycée. Protocole sanitaire : - Respect des mesures d’aération et de lavage des mains ; - Port du masque : application des règles en population générale (règles en vigueur pour les adultes et les enfants dans l’espace public et dans les autres établissements recevant du public) ; - Pas de limitation du brassage obligatoire ; - Désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées une fois par jour et des tables du réfectoire après chaque service. Activités physiques et sportives : Pas de restriction à l’exercice des activités physiques et sportives. Protocole de contact-tracing : Pour tous les niveaux, application des règles définies par les autorités sanitaires. NIVEAU 2 / NIVEAU ORANGE Doctrine d'accueil : - Cours en présentiel en école primaire - Cours en présentiel au collège - Cours en présentiel au lycée Protocole sanitaire : - Respect des mesures d’aération et de lavage des mains ; - Port du masque : application des règles en population générale (règles en vigueur pour les adultes et les enfants dans l’espace public et dans les autres établissements recevant du public) ; - Limitation du brassage par niveau obligatoire ; - Désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour et des tables du réfectoire après chaque service. Activités physiques et sportives : Activités physiques et sportives autorisées en extérieur ainsi qu’en intérieur. En intérieur, distanciation adaptée à respecter. Protocole de contact-tracing : Pour tous les niveaux, application des règles définies par les autorités sanitaires. NIVEAU 3 / NIVEAU ROUGE Doctrine d'accueil : - Cours en présentiel en école primaire ; - Cours en présentiel au collège ; - Hybridation au lycée selon le contexte local. Protocole sanitaire : - Respect des mesures d’aération et de lavage des mains - Port du masque : application des règles en population générale (règles en vigueur pour les adultes et les enfants dans l’espace public et dans les autres établissements recevant du public) - Limitation du brassage par niveau obligatoire et par classe pendant la restauration dans le premier degré - Désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour et des tables du réfectoire, si possible, après chaque repas Activités physiques et sportives : - Activités physiques et sportives autorisées en extérieur. - En intérieur, seules les activités de basse intensité compatibles avec une distanciation sont permises. Protocole de contact-tracing : Pour tous les niveaux, application des règles définies par les autorités sanitaires.
Au regard de la situation sanitaire, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire de ce mois de septembre 2022 pour l’ensemble du territoire national.

Un délai de mise en œuvre de 10 jours

La détermination du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation.
Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.
En cas de renforcement du protocole au cours de l'année, il sera recherché un délai de mise en œuvre de 10 jours.

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