L'essentiel des ministères

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Contrats de génération : des entreprises exemplaires à l'honneur


Après une 1re édition organisée pour les entreprises de moins de 50 salariés en 2013, la 2e édition du Trophée contrat de génération est cette année dédiée aux entreprises de 50 salariés et plus. Ces distinctions valorisent des accords exemplaires signés par 3 entreprises sur les contrats de génération.

Pour rappel : au 31 juillet 2014 20 branches ont signé un accord contrat de génération couvrant près de 5,2 million de salariés ; plus de 12 000 entreprises sont couvertes par un accord ou un plan d’action d’entreprise ou de groupe, ce qui représente 4,8 millions de salariés.


Marisol Touraine et Annick Girardin appellent l’Europe à intensifier la réponse contre Ebola en Afrique de l’Ouest

Les ministres ont appelé, dans le cadre d’une réunion de haut niveau à Bruxelles, à intensifier la réponse de l’Europe contre Ebola en Afrique de l’Ouest.

Elles ont insisté sur la gravité de la situation sanitaire dans les pays les plus fortement touchés par l’épidémie (Guinée, Libéria, Sierra Leone). Elles ont salué l’engagement sur place des associations humanitaires, notamment Médecins sans frontières et La Croix Rouge, et rappelé la mobilisation de la France depuis le début de l’épidémie aux côtés des pays touchés (investissement de l’Institut Pasteur, envoi de réservistes de l’Eprus, montage d’un troisième centre de santé en Guinée forestière, etc.), tout en soulignant que les efforts devaient être renforcés.

Une grande fête pour promouvoir le sport scolaire, le 17 septembre

Promouvoir les activités des associations et des fédérations sportives scolaires auprès des élèves, des équipes éducatives, des parents d'élèves et du monde sportif local : telles sont les ambitions de la Journée nationale du sport scolaire, qui a lieu chaque année en septembre dans la France entière. Cette journée s'intègre à l'opération "Sentez-vous Sport", du 13 au 21 septembre 2014, qui regroupe pour l'occasion l'ensemble des fédérations sportives.

Sénatoriales 2014 : les candidatures sont publiées

Depuis la loi du 14 avril 2011, le renouvellement du Sénat est triennal et porte sur la moitié des sièges. Il y a donc 2 séries, la série 1, renouvelée lors des élections de 2011 avec 170 sièges, et la série 2, concernée par le renouvellement de septembre 2014 avec 178 sièges.

Retrouvez dès à présent les candidatures aux élections sénatoriales 2014 sur l'espace dédié aux élections.

Haut et très haut débit mobile Outre-Mer : le Gouvernement fixe ses objectifs pour les attributions de fréquences

Le Gouvernement a fixé les objectifs auxquels devront répondre les prochaines attributions de fréquences pour le haut et le très haut débit mobile Outre-Mer, à l’issue d’une consultation publique conjointe avec l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep).

Les nouvelles fréquences qui seront attribuées à la Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Martin et Saint-Barthélemy permettront aux opérateurs de télécommunications d’y offrir de meilleurs services à haut débit (3G) et, pour la première fois, de proposer à leurs clients du très haut débit mobile (4G).

Investissements d’avenir : 5 projets pour accélérer la diffusion du numérique dans le système de santé

Lancé dans le cadre des Investissements d’avenir et doté de 80 millions d’euros, le programme "Territoire de soins numérique" vise à moderniser le système de soins en expérimentant, dans certaines zones pilotes, les services et les technologies les plus innovants en matière d’e-santé

Sur les 18 projets portés par les Agences régionales de santé, 5 ont été sélectionnés pour leur caractère innovant et pérenne, leur adaptation aux réalités territoriales, leur capacité à mobiliser une majorité d’acteurs et leur impact escompté sur le développement des filières industrielles de l’e-santé.

Thierry Braillard lance une mission de réflexion sur le statut des sportifs

Thierry Braillard a installé la première mission de réflexion sur le statut du sportif qui sera présidée par Jean-Pierre Karaquillo. Elle aura pour objectif de réfléchir, entre autres, à des cadres juridiques adaptés pour la pratique du sport de haut niveau et professionnel.

Irak : Conférence internationale pour la paix et la sécurité

La "conférence internationale pour la paix et la sécurité en Irak" s’est tenue lundi 15 septembre 2014 au Quai d’Orsay.

Elle a rassemblé les partenaires internationaux et régionaux qui adhèrent à cet objectif et contribuent à sa réalisation. Elle a été inaugurée conjointement par le président de la République française et le président de la République d’Irak, Fouad Massoum.

Lire les conclusions de la Conférence.

Les honoraires de location plafonnés à partir du 15 septembre 2014

Les honoraires facturés par les agents immobiliers aux locataires pour la mise en location d’un logement sont plafonnés à partir du 15 septembre 2014, avec l’entrée en vigueur du décret d’application prévu par la loi pour l’Accès au logement et un urbanisme rénové (Alur).

Le bailleur prendra désormais en charge la totalité des honoraires liés à la mise en location de son bien, à l’exception de 4 prestations qui seront partagées entre le propriétaire et le locataire : la visite du logement, la rédaction du bail, la constitution du dossier et l’établissement de l’état des lieux.

Stabilité des petites retraites au 1er octobre en raison de la faible inflation

Comme le Gouvernement s’y était engagé, les règles de revalorisation habituelles des pensions s’appliqueront aux retraites inférieures à 1200 euros. Ces règles, du fait de la très faible inflation prévue pour 2014, conduisent mécaniquement à une stabilité des pensions.
Marisol Touraine tient à rappeler que les pensions des retraités qui bénéficient du "minimum vieillesse", actuellement fixé à 792 euros pour une personne seule, bénéficieront quant à elles, comme le Gouvernement s’y était engagé, d’un coup de pouce en octobre prochain. Concrètement, ces retraites augmenteront.

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