L'essentiel des ministères

Sélectionné et mis à jour en continu
 

100 initiatives pour célébrer l’amitié franco-allemande

La Journée franco-allemande a pour objectif de mieux faire connaitre auprès du grand public, et notamment dans les écoles, la culture et la langue du pays voisin. De nombreux événements sont ainsi programmés à travers la France et l’Allemagne, notamment avec le soutien de l’Office franco-allemand pour la jeunesse (Ofaj), dont la création découle du traité de l’Elysée signé par le général de Gaulle et le chancelier Konrad Adenauer en 1963.

L’Ofaj propose ainsi durant tout le mois de janvier 100 initiatives parmi lesquelles des excursions, des expositions photo, des flash-mob, des projets multimédia ou encore des concerts (pour en savoir plus).

Par ailleurs, pour cette 13e édition, un groupe de 20 jeunes âgés de 18 à 30 ans a été accueilli au Quai d’Orsay et a pu échanger avec la mission franco-allemande et les diplomates allemands en poste au Quai d’Orsay.


Epidémie de Zika : recommandations pour les femmes enceintes

Le ministère de la Santé confirme l’extension de l’épidémie de Zika dans les départements français d’Amérique.

L’hypothèse d’une relation de cause à effet entre la recrudescence de cas de microcéphalies fœtales ou néonatales et une infection par le virus Zika chez la mère est probable :

- pour les femmes enceintes ou ayant un projet de grossesse ou en âge de procréer vivant dans les zones touchées par une épidémie Zika, une information spécifique sera assurée par les professionnels de santé. Un suivi médical et une prise en charge renforcée seront mis en place pour les femmes enceintes dans ces zones ;

- en cas de découverte à l’échographie d’anomalies congénitales, il sera nécessaire de procéder rapidement à un bilan pour en définir la cause. La patiente sera orientée vers un Centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal pour une évaluation étiologique et pronostique de l’affection fœtale dont les conséquences possibles lui seront expliquées ;

- il est recommandé aux femmes enceintes ou ayant un projet de grossesse et ayant le projet de se rendre dans des zones où sévit le Zika, d’envisager un report de leur voyage, ou, en tout cas de consulter un médecin avant le départ pour être informées sur les complications possibles.

Pour plus d’informations :
 Dossier Maladie à virus Zika
 Institut de veille sanitaire : situation épidémiologique du virus Zika

Innovation en santé : un fonds d’investissement de 340 millions d’euros

A l’occasion de l’inauguration de la 1re Journée nationale de l’Innovation en santé, Marisol Touraine a annoncé la mobilisation d’un fonds d’investissement de 340 millions d’euros pour les start-up de la biotech. Il accompagnera les entrepreneurs pour mener à bien leurs projets et franchir le cap vers la diffusion de l’innovation.

Lire le discours de la ministre

CICE : plus de 1 million d’entreprises ont bénéficié de cet allègement

Désormais bien connu des entreprises, le CICE a vu son utilisation augmenter d’année en année. Plus de 1 million d’entreprises ont bénéficié de cette mesure. Ainsi, 27,4 milliards d’euros de droits ont été ouverts depuis sa mise en place, dont 17,5 milliards d’euros sur la seule année 2015. A fin 2015, 85% de ces droits ont été utilisés par les entreprises, que ce soit sous forme de moindre impôt payé, de remboursements par l’administration fiscale ou de préfinancement bancaire.
Ce sont les petites et moyennes entreprises qui ont bénéficié le plus du CICE puisqu’elles concentrent l’essentiel de l’emploi (41% de la masse salariale).

Consulter le Dossier de presse - Déplacement de Michel Sapin dans le Loiret sur le thème des mesures gouvernementales pour l'activité et l'emploi

Lutte contre le terrorisme et contrôle aux frontières : plan de renforcement de l'action de la Douane

Christian Eckert a présenté le plan de renforcement de l’action de la douane en matière de lutte contre le terrorisme et de contrôle aux frontières. Ce plan se caractérise par :

- plus d'effectifs, 1 000 recrutements supplémentaires seront effectués en 2016 et 2017. Tous les niveaux de postes seront concernés ;

-  plus de moyens d'action opérationnelle. 6,2 millions serviront à améliorer leur équipement : habillement, gilets pare-balles, armes, véhicules… Une enveloppe de 15 millions € en 2016 et 2017 pour renforcer les capacités de la DGDDI en matière de détection de trafics illicites. 16,4 millions € supplémentaires sont prévus sur 2 ans pour le programme Passenger Name Record (PNR) et pour améliorer l’informatique douanière ;

- enfin, de nouvelles mesures législatives seront adoptées pour lutter contre le blanchiment et les trafics qui financent le terrorisme en autorisant les "coups d'achat" en matière de trafic d'armes et en renversant partiellement la charge de la preuve en matière de délit de blanchiment douanier.

Consulter le Dossier de presse

Pacte de sécurité : les 1ers agents des douanes ont achevé leur formation

Les 250 premiers agents des douanes recrutés dans le cadre du Pacte de sécurité achèvent leur formation à l’Ecole nationale des douanes de La Rochelle. Un cursus relatif à la lutte contre le terrorisme a été intégré aux formations des agents.

Dans les prochains jours, ces nouveaux effectifs viendront renforcer les services déjà mobilisés pour la protection du territoire, aux frontières, dans les aéroports et dans les gares.

Une autre session de 250 agents des douanes débutera sa formation dès le 30 mai prochain, au sein de la même école.

Consulter le dossier de presse

Lancement de l’expérimentation du chèque énergie

L’article 201 de la loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit la mise en place d’un "chèque énergie", afin :

- d’accompagner un plus grand nombre de ménages en situation de précarité énergétique. Le chèque énergie va bénéficier à environ 4 millions de ménages, contre 3 millions pour les tarifs sociaux actuels ;

- de se doter d’un dispositif plus équitable que le système actuel des tarifs sociaux. Le chèque énergie va bénéficier de la même façon à l’ensemble des ménages en situation de précarité, quelle que soit leur énergie de chauffage.

Il sera mis en œuvre progressivement dans le cadre d’une expérimentation sur plusieurs territoires, avant sa généralisation. L'objectif est de disposer d’un échantillon de départements "urbains" et "ruraux" permettant d’évaluer l’utilisation du chèque en fonction des différents modes de chauffage, et avec un objectif d’émission de l'ordre de 150 000 à 200 000 chèques énergie en phase expérimentale. C’est pourquoi, ont été retenus les départements de l’Ardèche, Aveyron et Côtes d’Armor. Un 4e département urbain sera intégré dans l’expérimentation.

Lutte contre le terrorisme et contrôle aux frontières : renforcement de la douane

Dans le cadre du plan de renforcement de la douane en matière de contrôle aux frontières et de lutte contre le terrorisme et en réponse aux attentats du 13 novembre, 500 douaniers supplémentaires seront déployés durant l’année 2017, auxquels il faut ajouter le recrutement déjà prévu dans les différents concours de 735 agents".  S’agissant des équipements des douaniers,  les 120 unités de douane chargées des contrôles routiers seront dotées à partir de mars 2017 de fusils mitrailleurs et de gilets pare-balles. De plus, les camions équipés d’appareils de détection à rayon X seront renouvelés au cours de l'année et un dispositif de lecture automatique des plaques d'immatriculation est en cours de déploiement dans le cadre d'un programme interministériel qui inclut la gendarmerie et la police nationales. S’agissant du renseignement, la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) a été renforcée de 50 agents en 2016 et le sera de 21 fonctionnaires supplémentaires en 2017.

Un fonds exceptionnel de 1 milliard d’euros en 2016 pour soutenir l’investissement local

Le Premier ministre vient de transmettre à l’ensemble des préfets de région une circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre du fonds de soutien à l’investissement local de 1 milliard d’euros.

Destiné à soutenir l’investissement des communes et des intercommunalités, ce fonds vise à obtenir un effet significatif et rapide sur l’investissement local, facteur de croissance et d’emploi.

Il se compose de trois parties :

- 500 millions d’euros consacrés à de grandes priorités d’investissement pour l’application de la loi " transition énergétique" et l’accord de Paris sur le climat ;

- 300 millions d’euros dédiés au soutien de projets en faveur de la revitalisation ou du développement des bourgs-centres ;

- 200 millions d’euros ajoutés aux crédits de la dotation d’équipement des territoires ruraux, qui se maintiendra en 2016 à son niveau exceptionnel de 816 millions d’euros.

D’autres mesures très significatives complètent ce fonds, comme le renforcement en 2015 et en 2016 du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée, du déploiement des contrats de plan Etat-région et des financements de la Caisse des dépôts et consignations.

La circulaire : Soutien à l’investissement public local


Le numérique au service de la réussite des élèves

Deux notes d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) confirment que le numérique contribue à la réussite de tous les élèves.

Dans les collèges connectés, on observe une utilisation plus fréquente des outils numériques par les élèves, associée à une évolution des pratiques pédagogiques des enseignants.

Le dispositif D'COL dans les collèges de l'éducation prioritaire aide principalement les élèves les plus faibles.

D'COL est un dispositif numérique d'aide aux élèves de 6e en difficulté, en français, en mathématiques et en anglais. Les élèves, se connectent au site D'COL et travaillent avec l'appui d'un enseignant référent, jusqu'à 2 h/semaine. Mis en place dans les collèges de l'éducation prioritaire depuis octobre 2013, il est également proposé aux classes de CM2 depuis la rentrée 2014-2015, notamment dans les écoles en réseaux d'éducation prioritaire (REP+).

Ces nouvelles formes d'enseignement et d'apprentissage par le numérique s'inscrivent dans la stratégie globale mise en place par le ministère et concrétisent davantage le déploiement du plan numérique pour l'éducation.

Plus d'informations sur Les collèges connectés

Plus d'informations sur Le dispositif D'COL

 

 

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