L'essentiel des ministères

Sélectionné et mis à jour en continu
 

Remise du rapport sur les provenances d’oeuvres récupérées après la 2e guerre mondiale

Remise à @fleurpellerin du rapport sur les provenances d’œuvres spoliées récupérées après la 2de Guerre mondiale #MNR http://bit.ly/1zyRloc


La ministre a salué le travail accompli dont témoigne le rapport qui lui a été remis. Celui-ci s'inscrit dans la dynamique impulsée par le ministère de la Culture et de la Communication qui a fait du traitement de la restitution des œuvres spoliées une de ses priorités d'action.

Consulter le rapport.

Fortes précipitations et inondations du sud de la France, les services de secours et de sécurité mobilisés

Depuis plusieurs semaines, le sud de la France connaît une succession d’épisodes de fortes précipitations et d’inondations qui perturbent le fonctionnement quotidien des territoires,  causent des dégâts matériels, et ont provoqué malheureusement le décès de plusieurs personnes. Les régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur ainsi que le département de l’Ardèche ont été les plus touchés par ces phénomènes.

Le ministre de l’Intérieur assure les populations de son entier soutien dans ces situations difficiles et de la totale mobilisation des services de secours et de sécurité pour assurer leur protection.

Dans l’ensemble des départements concernés par les intempéries des derniers mois, les procédures permettant d’activer les mécanismes de solidarité sont ou seront engagées sous la coordination des préfets : reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour faciliter l’indemnisation des sinistrés, mobilisation de fonds de soutien aux collectivités, guichets uniques pour les entreprises… Elles mobiliseront l’ensemble des services de l’Etat.

Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance et de biosécurité dans les élevages de volaille

A la suite de la publication de l'avis de l'Anses, sur le risque d'introduction et sur la dangerosité d'une souche d'influenza aviaire en France et suite à la survenue récente d'un cas dans l'avifaune sauvage au nord de l'Allemagne, le ministère a pris la décision d'élever, par arrêté, le niveau de risque pour l'influenza aviaire et de le qualifier désormais de modéré en France. Les principales mesures qui découlent de ce nouveau niveau de risque sont pour l’ensemble du territoire métropolitain :  renforcement des mesures de biosécurité notamment en matière d’alimentation et d’abreuvement des volailles ;  surveillance accrue par les éleveurs des signes cliniques évocateurs de la maladie.

Audit énergétique dans les grandes entreprises pour optimiser les économies d’énergie

Publication au Journal Officiel du décret qui prévoit la réalisation d’un audit énergétique pour les grandes entreprises de plus de 250 salariés, afin qu’elles mettent en place une stratégie d’efficacité énergétique de leurs activités. L’audit permet de repérer les gisements d’économies d’énergie chez les plus gros consommateurs professionnels (tertiaires et industriels). Si les investissements préconisés par l'audit sont réalisés, les économies d'énergie peuvent permettre, selon la nature de l’activité, jusqu’à 30 % d’économies, et dépasser 50 % pour la part de la consommation liée au bâtiment. Ces investissements contribuent à créer des emplois dans les métiers de l’efficacité énergétique.

Le premier audit devra être réalisé avant le 5 décembre 2015, puis renouvelé tous les 4 ans. Il devrait concerner près de 5000 entreprises de plus de 250 salariés ou dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à 50 millions d’euros.

La PAC, des outils au service d’une politique

A l’occasion du séminaire de lancement du Réseau rural national 2014 - 2020, le 28 novembre 2014 à Cournon d’Auvergne, retour sur les grandes étapes qui ont conduit à la mise en oeuvre d’une nouvelle politique agricole commune.

Salon européen de l’Éducation jusqu'au 30 novembre

Le Salon européen de l’Éducation se déroule du 27 au 30 novembre. Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche oriente cette année son stand vers l'emploi des jeunes : enseignement professionnel, alternance et apprentissage. En parallèle, le ministère participe au salon professionnel de l'éducation Éducatec-Éducatice, les 26, 27 et 28 novembre. Des spécialistes y présentent les actions du ministère en matière de technologies de l'information et de la communication dans l'éducation (Tice).

Le ministère de l’Agriculture est, lui aussi, au rendez-vous du Salon de l’Éducation pour promouvoir l’enseignement et la formation professionnelle aux métiers de l’agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires.

Réforme de la tarification des établissements qui accueillent les personnes handicapées

Le comité stratégique sur la réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux qui accueillent et accompagnent les personnes handicapées est installé. Sa première réunion lance la phase opérationnelle des travaux qui vont permettre de conduire une réforme en profondeur de la tarification de ces établissements.

Ce chantier contribuera à ce que les réponses apportées par les établissements et services concernés s’adaptent, au plus près des besoins des personnes et de leurs familles, en privilégiant des réponses inclusives.

Réunion du Conseil national de la mer et des littoraux

Cette 3e réunion du Conseil, présidée par Ségolène Royal et Alain Vidalies au nom du Premier ministre, a été l’occasion de présenter l’état d’avancement de la stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) et plus spécialement le rapport d’état des lieux "mer et littoral" fournissant un état de référence, pierre angulaire de la future stratégie, ainsi que les enjeux et priorités de la SNML, identifiés par le conseil national organisé en groupe de travail dédié.

Transition énergétique : début des travaux du Sénat

Après son adoption en première lecture par l’Assemblée nationale, mardi 14 octobre 2014, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte va être examiné par le Sénat. Depuis début novembre, les travaux préparatoires ont commencé. Ségolène Royal a été auditionnée devant le Sénat. Suivez en direct les travaux parlementaires. #LoiRoyal

La #ConfEnvi 2014 sous le signe de la transition énergétique et de la préparation de la COP21

La Conférence environnementale 2014 est placée sous le signe de la transition énergétique et de la préparation de la Conférence Paris Climat 2015 et permettra de lancer les chantiers ambitieux pour faire de la France la nation de l’excellence environnementale.

Chaque thème fera l’objet d’une table ronde permettant de débattre de la future feuille de route pour la transition écologique avec les parties prenantes du Conseil national de la transition écologique (CNTE) et d’experts, avec les membres du Gouvernement concernés par ces thèmes.

A la suite de cette Conférence, le Premier ministre présentera en janvier 2015 la feuille de route pour la transition écologique, traduisant les engagements du Gouvernement qui résulteront de l’ensemble de ces travaux.

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