Guide des AAP, AMI et actions du PIA ouverts au 1er janvier 2016
Ce contenu a été publié sous le gouvernement du Premier ministre, Manuel Valls.
Publié 25/01/2016|Modifié 25/01/2016
Guide des AAP, AMI et actions du PIA ouverts au 1er janvier 2016
Le Programme d’investissements d’avenir est doté de moyens importants (47 milliards d’euros au total) afin de relever le défi de la compétitivité et de faire émerger un nouveau modèle de croissance, en finançant des projets innovants et exemplaires, rigoureusement sélectionnés. Pour ne pas hypothéquer l’avenir, les investissements stratégiques ne doivent en effet pas être sacrifiés au redressement des comptes publics.
Après de nombreuses rencontres avec les porteurs de projets, les préfets de région, les relais institutionnels et les élus, j’ai souhaité mettre en place un guide des dispositifs, afin de répondre à leur aspiration légitime à davantage de lisibilité mais également au besoin de communication autour du Programme d’investissements d’avenir (PIA). Ce guide doit présenter de manière actualisée et concise les appels à projets et appels à manifestation d’intérêts ouverts aux candidats, que ce soit par exemple dans les domaines du numérique, de la jeunesse, de la formation ou encore du véhicule du futur. Pour chaque dispositif, une fiche dédiée présentera les critères d’éligibilité mais également les points de contact au Commissariat général à l’investissement (CGI) qui pilote le PIA, ainsi qu’au niveau des opérateurs afin de favoriser la réactivité et les échanges directs.
Cette volonté d'accélération se traduit par un objectif de délai entre le dépôt du dossier et la contractualisation avec le bénéficiaire désormais ramené à trois mois, sauf pour les dossiers les plus complexes. Sans renoncer à l’exigence d’excellence, nous devons en effet réduire les délais d’instruction et simplifier les modalités d’attribution. Cela rendra nos interventions plus efficaces dans un contexte où l’innovation n’attend pas.
Ce guide se veut évolutif et dynamique. Actualisé régulièrement, il recueillera les appels à projets qui s’ouvriront au fil des mois. Il est votre outil et notre lien.
Je vous en souhaite une excellente lecture,
Louis Schweitzer
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