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Vote électronique : les Français de l'étranger pourraient en bénéficier

27.janvier2009

Selon Alain Marleix, la future ordonnance qui déterminera les modes d'élection des Français de l'étranger pourrait être l'occasion d'inaugurer le vote électronique.

Le secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux Collectivités territoriales s'exprimait lors de la séance de questions orales sans débat au Sénat en réponse à une question sur le vote électronique.

Celui-ci présente aujourd'hui un "enjeu majeur pour le fonctionnement de la vie démocratique dans une société qui a vu ces dernières années une diffusion croissante des outils numériques", a ainsi estimé Alain Marleix et "la France ne peut faire l'économie d'une réflexion sur ce sujet", a-t-il ajouté.

A la suite des problèmes de machines à voter rencontrés lors de l'élection présidentielle de 2007, un groupe de travail a été constitué et a procédé à une série d'auditions.

Dans un rapport remis dans le courant du premier trimestre 2008, cette instance a estimé qu'il fallait continuer à utiliser les machines à voter, tout en recommandant de modifier certaines dispositions législatives et réglementaires ainsi que le règlement technique qui leur est applicable.

Ces adaptations sont en cours de réalisation et pourraient être insérées dans un projet de loi relatif à la modernisation de la vie démocratique locale. Les travaux de révision du règlement technique ont également été engagés avec le Secrétariat général de la défense nationale.