Mesures d'ordre individuel
10.mars2010
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat :
-il est mis aux fonctions de directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer de M. Damien CAZÉ, conseiller référendaire à la Cour des comptes, appelé à d’autres fonctions.
Sur proposition du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et du ministre de la défense :
Ont été adoptées diverses mesures d’ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de la défense :
-M. le général de corps d’armée Benoît PUGA est élevé aux rang et appellation de général d’armée ;
-M. le général de corps d’armée Pierre de VILLIERS est nommé major général des armées. Il est élevé aux rang et appellation de général d’armée ;
-M. le général de division Patrick MARENGO est élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée, à compter du 1er mai 2010.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d’ordre individuel concernant des officiers généraux du service de santé des armées et de la direction générale de l’armement.
