Conseil des ministres du 25 août 2010
25.août2010
Établissement public d’aménagement universitaire de la Région Île-de-France - La rentrée scolaire - Point d’étape sur le calendrier du projet ITER - Le service public de l’audiovisuel - L’agenda parlementaire de septembre 2010 - Mesure d'ordre individuel
Décrets
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a présenté un décret relatif au statut de l’Établissement public d’aménagement universitaire de la Région Île-de-France (EPAURIF).
Cet [...]
Communications
Le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ont présenté une communication relative à la rentrée scolaire.
A [...]
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a présenté une communication relative au point d’étape sur le calendrier du projet ITER (International Thermonuclear Experimental [...]
Le ministre de la culture et de la communication a présenté une communication relative au service public de l’audiovisuel.
L'audiovisuel est au cœur de la vie des Français, qui, en juin 2010, ont [...]
Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement a présenté une communication relative à l’agenda parlementaire de septembre 2010.
Dès le mardi 7 septembre prochain, [...]
Nominations
Le conseil des ministres a adopté la mesure individuelle suivante :
Sur proposition de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi :
M. Yves LAPIERRE [...]
