Bruno Le Maire annonce une série de mesures en faveur des ostréiculteurs
25.septembre2009
Bruno Le Maire a annoncé, le 24 septembre, une série de mesures pour répondre aux difficultés économiques que rencontrent les ostréiculteurs confrontés à une seconde vague de mortalité estivale des huîtres juvéniles.
Bruno Le Maire a annoncé des mesures visant à alléger les charges qui pèsent sur les ostréiculteurs afin de leur permettre de faire face aux pertes engendrées par une nouvelle vague de mortalité des huîtres :
- des exonérations de la redevance domaniale perçue par "France domaine" auprès des ostréiculteurs qui occupent le domaine public maritime, ces exonérations seront examinées au cas par cas en fonction de la situation économique de l'entreprise ;
- la mise en oeuvre de la procédure des calamités agricoles qui permettra au Fonds national de garantie des calamités agricoles d'indemniser une partie des pertes subies ;
- la mobilisation du fonds d'allègement des charges, à hauteur de 2,5 millions d'euros, sous forme de prise en charge d'intérêts sur les échéances des prêts professionnels d'une durée supérieure à 24 mois.
En plus de ces mesures liées aux difficultés actuelles, le ministre a demandé à l'Ifremer de travailler en partenariat avec la profession ostréicole et les structures de recherche pour déterminer les causes de ces vagues de mortalité. L'identification du problème devrait permettre de dégager des pistes pour la préservation de la production.
Bruno Le Maire a également demandé aux groupes de travail du Grand Débat sur la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, d'étudier la possibilité de mettre en place des dispositifs assurantiels afin de protéger la filière conchylicole.
