Photo d'un cours de musique et de danse dans une école primaire

Une nouvelle organisation du temps scolaire

Mis à jour le 23 juillet 2015 - Projet porté par Najat Vallaud-Belkacem
Avec la fin de l’année scolaire 2014/2015 s’achève la première année de généralisation des rythmes éducatifs. L'objectif de la réforme ? Permettre à tous les enfants de mieux apprendre à l'école et de bénéficier d'un temps périscolaire de qualité à travers notamment la pérennité du fonds d'amorçage au-delà de 2015-2016 et l'accompagnement ciblé des communes ayant un projet éducatif territorial .
Supression du samedi matin2008Depuis la mise en place de la semaine de 4 jours en 2008, les écoliers français ont le nombre de jours d'école le plus faible des 34 pays de l'OCDE. Ils subissent des journées plus longues et plus chargées que la plupart des autres élèves dans le monde
5 matinées 24 janvier 2013Le décret du 24 janvier 2013 réintroduit 4,5 jours d'école et répartit mieux les heures de classe sur la semaine avec des séquences d’enseignement programmées à des moments où la faculté de concentration des élèves est la plus grande.
réforme lancée Rentrée 2013La quasi-totalité des communes (94,1%) ont ainsi appliqué les nouveaux rythmes scolaires dans le cadre du décret du 24 janvier 2013, avec une semaine organisée en 5 matinées et 9 demi-journées.
Décret7 mai 2014Le décret du 7 mai 2014 complémentaire à celui du 24 janvier 2013 donne la possibilité aux communes de proposer une organisation du temps scolaire en concertation avec les autorités académiques. Il vise à débloquer des situations locales minoritaires afin que les nouveaux rythmes scolaires s’appliquent dans 100% des communes.
réforme généraliséeRentrée 2014Les nouveaux rythmes scolaires s’appliquent dans 100% des écoles à la rentrée 2014.
Le fonds d'amorçagerentrée 2015Le fonds d'amorçage aux communes pour la mise en place des activités périscolaires est maintenu pour la rentrée 2015 à son montant actuel, soit 400 millions d'euros.
Généralisation des PEDT13 février 2015pedt.education.gouv.fr est un site dédié pour aider les élus dans l'élaboration des projets éducatifs territoriaux.
Un fond de soutien pérennisé2016Estimant que les communes avaient le besoin "d’être accompagnées par l’Etat dans la durée pour consolider cette grande réforme", Manuel Valls a annoncé au Congrès des maires que "le fonds d'amorçage sera désormais un fonds de soutien aux communes", au delà de 2015-2016.
Le contexte
Avec la mise en place de la semaine de 4 jours, en 2008, les écoliers français avaient le nombre de jours d'école le plus faible des 34 pays de l'OCDE : 144 jours sur 365, contre 187 jours en moyenne. Ils subissent des journées plus longues et plus chargées que la plupart des autres élèves dans le monde. Selon les scientifiques, cette organisation des rythmes scolaires est inadaptée et préjudiciable aux apprentissages. La réforme sur la nouvelle organisation des rythmes scolaires conduit à mieux répartir les heures de classe sur la semaine et à programmer les séquences d’enseignement à des moments où la faculté de concentration des élèves est la plus grande.

Fort de ce constat, le Gouvernement engage dès 2013, la réforme des rythmes scolaires avec une meilleure répartition des heures d'enseignements permise par la mise en place de la semaine de 4,5 jours. Avec la réforme, le nombre de jours d'école passe à 180 par an. Il est désormais prévu la mise en place d'une semaine de 24 heures d'enseignement réparties sur 5 jours avec une demi journée de plus.
De quoi s'agit-il ?
Najat Vallaud-Belkacem
La réforme des rythmes scolaires est une bonne réforme, qui va permettre aux écoliers de mieux apprendre à lire, écrire et compter. Dans l'immense majorité des communes, cette réforme n'est plus mise en cause et le dialogue a permis de dépasser les problèmes d'organisation.
Najat Vallaud-Belkacem
Ministre de l'Education nationale
 

Un emploi du temps plus adapté à l'enfant


Principal bénéfice : l’organisation des horaires scolaires sera conçue en fonction des enfants pour mettre toutes les chances du côté de leur réussite. Parce que les 5 matinées d’apprentissage sont fondamentales, tous les élèves en bénéficieront. Une matinée supplémentaire, c’est chaque semaine une occasion de plus de bien apprendre. Elle permet en effet de mieux répartir les heures de classe sur la semaine et d'enseigner les savoirs fondamentaux aux heures où les élèves sont les plus concentrés.
 
Visuel du site
Tout savoir sur les 5 matinées
Comme à la rentrée 2014, les familles auront accès, dès le 26 juin 2015,  à l'organisation du temps scolaire de leur enfant en téléchargeant les horaires de l'école de l'enfant sur le site www.5matinees.education.gouv.fr.
Le site propose également des informations clés (dossier, web documentaire, témoignages...) et des renseignements pratiques. Les bénéfices pédagogiques pour les élèves sur les conditions d’apprentissage en classe sont également rappelés .


LES bénéfices PEDAGOGIQUES pour les enfants

 
  • Les apprentissages fondamentaux mobilisant une forte capacité d’attention sont placés aux moments les plus propices, de préférence le matin avant 11 heures et l’après-midi à partir de 15 sheures. La journée est rythmée en alternant séances longues et courtes pour une meilleure efficacité.
     
  • La matinée supplémentaire permet, grâce à des emplois du temps repensés, de répartir plus efficacement les activités dans la semaine. Elle donne davantage de souplesse et de possibilités de choix d’organisation et d’accompagnement des apprentissages.
     
  • Une meilleure articulation des temps scolaire et périscolaire permet une prise en charge des élèves jusqu’à 16h30 au moins. La collaboration entre l’Éducation nationale et les communes Bannière du web documentaire à l'école du petit Vivier favorise la conception et la conduite d’une action éducatrice prenant en compte le temps de l’enfant dans sa globalité. Avant la réforme, seuls 20% des écoliers avaient accès à des activités sportives, culturelles ou de loisirs. Avec la réforme, la plupart des écoliers y participeront. Ainsi chaque enfant, quelles que soient son origine sociale ou les ressources de sa famille, peut accéder à des activités artistiques, sportives, des ateliers de langues vivantes ou de jeux de société.
     
  • Découvrez la journée de Théa, élève en CP et de Rafaël, élève en maternelle à l'heure des nouveaux rythmes scolaires dans le web documentaire de l'école du Petit Vivier
 


2015 : généralisation des projets éducatifs territoriaux


Le décret du 24 janvier 2013 et celui complémentaire du 7 mai 2014 relatifs aux nouveaux rythmes scolaires donnent la possibilité pour les communes de proposer une organisation du temps scolaire (OTS) en concertation avec les conseils d’écoles et les autorités académiques. A noter : les 5 matinées de classe demeurent obligatoires dans toutes les écoles et pour tous les élèves. Pour la rentrée 2015, les organisations du temps scolaires sont caractérisées par une très grande stabilité : 86 % relèvent du décret du 24 janvier 2013 (dit décret Peillon) contre 14% qui relèvent des organisations expérimentales autorisées par le décret du 7 mai 2014 (dit décret Hamon). Parmi ces dernières, celles qui libéraient le vendredi après-midi connaissent une baisse sensible.

Parmi les communes ayant mis en place à la rentrée 2014 une organisation de temps scolaire expérimentale autorisée sur le fondement du décret du 7 mai 2014, les deux tiers ont fait le choix d’une expérimentation d’une durée de trois années et un peu moins d’un tiers, pour une durée d’une année. Seules 116 communes s’inscrivent sur une durée de deux années. Parmi les communes s’inscrivant pour une durée d’un an, 85% en ont demandé la reconduction aux autorités académiques.

Comme à la rentrée 2014, la quasi totalité des OTS expérimentales à la rentrée 2015 visent à concentrer les temps d’activités périscolaires sur un après-midi (99,8 % des OTS expérimentales libèrent un après-midi à la rentrée 2015 - 99,9 % à la rentrée 2014). On note une baisse sensible des OTS expérimentales libérant le vendredi après-midi.
 
80%
des communes sont déjà couvertes par un PEDT à la rentrée 2015.

L'année 2015 sera marquée par la généralisation des projets éducatifs territoriaux. Ils formalisent une démarche permettant aux communes et aux EPCI volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l'école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs. Une circulaire, publiée le 1er janvier 2015 au Bulletin officiel de l’Éducation nationale, rappelle les mesures d'accompagnement aux communes ainsi que l’engagement du Président de la République, pris lors de la dernière conférence nationale du handicap de décembre 2014, de mettre en place une aide pour l’accessibilité des accueils périscolaires déclarés aux enfants en situation de handicap.

Afin de soutenir cette généralisation, un site pedt.education.gouv.fr, élaboré conjointement avec toutes les associations d’élus locaux mais aussi les associations de parents d'élèves et la CNAF, met à disposition des élus des ressources ciblées pour les accompagner dans l'élaboration de leur PEDT. Outils d'aide à la rédaction, informations sur les aides financières, exemples de PEDT adaptés à la diversité des situations locales, questions/réponses, sont autant de ressources à consulter.
 

UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER PÉRENNE POUR LES COMMUNES
 

50 euros
c'est le montant par an et par élève versé par l'État à toutes les communes pour l'année scolaire 2014-2015.
Depuis la rentrée 2013, le Gouvernement soutient financièrement la mise en oeuvre les communes par le biais d’un fonds d’amorçage de la réforme des rythmes scolaires (FARRS) pour accompagner le redéploiement des activités périscolaires existantes et en développer de nouvelles. Concrètement, cela représente 50 euros par élève et par an, ce montant pouvant atteindre 90 euros par élève dans les communes éligibles à la dotation de solidarité urbaine dite "cible", à la dotation de solidarité rurale ou les DOM.

Avec l’entrée en vigueur le 1er janvier 2015, de la loi de finances pour 2015, le fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires devient en effet un véritable fonds pérenne de soutien aux communes et aux établissements de coopération intercommunale (EPCI) pour l’organisation des activités périscolaires. L’engagement pris par le Premier ministre, en clôture du 97e congrès des maires de France est ainsi tenu. A compter de l’année scolaire 2015-2016, l’accompagnement financier de l’État sera assuré pour toutes les communes ou EPCI ayant établi sur leur territoire un projet éducatif territorial (PEDT).
 
463
millions d'euros : c'est le montant total versé par l'État.
Avec le soutien financier pérennisé de l’État – 463 millions d'euros versés depuis 2013 – et de la branche famille – 430 millions d'euros versés en 2014 – les communes ont cette année largement développé les accueils périscolaires : le nombre d’accueils progresse sur 2014-2015 de 26,4 % tandis que le nombre de places offertes progresse de 76,5 %. Avec l’appui du fonds "publics et territoires" de la CNAF et la mise à disposition facilitée des accompagnants d’élèves en situation de handicap employés par le ministère chargé de l’Éducation nationale, les collectivités sont soutenues pour améliorer l’accès de leurs activités périscolaires aux enfants en situation de handicap.

A  noter :  l’enquête publiée par la CNAF en décembre 2014, ces activités sont d’ailleurs bien fréquentées par les enfants et donnent satisfaction aux parents.

Point d'étape sur les rythmes éducatifs du 22 juin 2015
Où en est-on ?

Calendrier scolaire : projet soumis au Conseil supérieur de l'éducation

Najat Vallaud-Belkacem a présenté le projet de calendrier scolaire pour les années 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018 qui sera soumis au Conseil supérieur de l’éducation (CSE) le 10 avril 2015. Ce calendrier est le fruit d’un travail interministériel approfondi associant les ministères chargés de l’intérieur, des transports, du tourisme et de l’agriculture. Il a été discuté avec 55 organisations représentatives des acteurs intéressés par le calendrier scolaire.

Versement du solde de l'aide au développement des activités périscolaires

Le ministère de l’Éducation nationale a assuré la semaine dernière la mise en paiement du solde de l’aide 2014-2015 du fonds national de soutien à l’organisation des activités périscolaires : 250 millions d’euros pour un peu plus de 22 500 communes au titre de la mise en œuvre de la réforme des rythme scolaires dans les écoles publiques.

Ce versement s’ajoute ainsi aux 125 M€ déjà attribués par le ministère  à titre d’acompte au cours de l’automne 2014.

Les versements au titre des élèves scolarisés dans les écoles privées sous contrat interviendront cette semaine et s’ajouteront aux paiements intermédiaires déjà réalisés auprès de certaines communes dont le traitement avait été individualisé.

Pour l’année scolaire 2015-2016, le fonds national de soutien à l’organisation des activités périscolaires est pérennisé et l’accompagnement financier de l’État, d’environ 400 M€ par an, sera assuré pour toutes les communes ou EPCI ayant établi sur leur territoire un projet éducatif territorial (PEDT).

@najatvb #Rythmes scolaires : 280 millions versés aux communes dès le 16 mars

#Rythmes scolaires : 280 millions versés aux communes dès le 16 mars pour développer les activités périscolaires. pic.twitter.com/6gwrkpX4w1


Pour accompagner les communes à développer des activités périscolaires de qualité, la ministre de l’Education nationale a annoncé, à l'occasion de son déplacement aux Mureaux avec Patrick Kanner, sa décision d’accélérer le versement du solde de l’aide 2014-2015 apportée par le Fonds national de soutien à l’organisation des activités périscolaires : un versement de l’ordre de 280 millions d’euros sera assuré par le ministère dans la semaine du 16 mars 2015 pour plus de 23 000 bénéficiaires.

Conformément aux engagements qui avaient été pris par les ministres début janvier 2015, dans chaque département, les services de l’État sont mobilisés dans les groupes d’appui départementaux pour apporter conseil et accompagnement aux maires, en particulier les maires des communes rurales et des petites communes, qui souhaitent s’engager dans l’élaboration de leur PEDT. Près de 9 000 communes sont déjà couvertes, parmi lesquelles 71 % de communes de moins de 2 000 habitants. L’objectif est de pouvoir dans le courant de l’année couvrir 100 % des communes.

Un site internet pour accompagner la mise en place du projet éducatif territorial

pedt.education.gouv.fr : une banque de ressources en ligne pour accompagner les élus dans l’élaboration des projets éducatifs territoriaux (PEDT).

Maire, élu, président d'établissement public de coopération intercommunale ou responsable administratif d'une commune ou d’une intercommunalité : des informations pratiques et des ressources sont mises à votre disposition pour vous aider dans la construction de votre projet éducatif territorial.

Le PEDT formalise une démarche permettant aux communes et aux EPCI volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l'école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.

L’Etat mobilisé aux côtés des communes pour le développement d’activités périscolaires de qualité sur l’ensemble du territoire

Dans le prolongement des efforts accomplis depuis la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, l’année 2015 ouvre une période de soutien prolongé et renforcé de l’Etat aux communes pour qu’elles puissent proposer, sur l’ensemble du territoire, à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.

Avec l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2015, de la loi de finances pour 2015, le Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires devient un véritable fonds pérenne de soutien aux communes et aux établissements de coopération intercommunale (EPCI) pour l’organisation des activités périscolaires.

Pérennisation du fonds de soutien aux rythmes scolaires

Invité en clôture du Congrès de l'Association des maires de France (AMF), le Premier ministre a annoncé la pérennisation du fonds de soutien aux rythmes scolaires au-delà de 2015-2016 et une évaluation de la réforme des rythmes scolaires, en lien avec l'AMF en juin 2015.

Comme elle l'a indiqué lors de sa visite au Congrès de l'AMF, Najat Vallaud-Belkacem poursuivra le dialogue avec les élus pour consolider cette réforme des rythmes éducatifs dans l'intérêt des enfants.

Rythmes scolaires : le Gouvernement accroît son effort au service de la qualité des activités périscolaires sur tout le territoire

À l’occasion de son discours au Sénat, le Premier ministre a salué l’initiative des députés de la majorité tendant à modifier les dispositions du projet loi de finances pour 2015 pour étendre sur l’année scolaire 2015-2016 le soutien financier de l’État, via le fonds d’amorçage de la réforme des rythmes scolaires (FARRS), à toutes les communes qui font des efforts pour la mise en œuvre d’accueils périscolaires de qualité et contribuent ainsi au succès de la réforme des rythmes scolaires.

Réforme des rythmes scolaires : publication des textes pour le versement des aides du fonds d'amorçage

Conformément aux engagements pris par le Gouvernement, les textes publiés au JO du 21 octobre reconduisent pour l'année scolaire les modalités de calcul et de versement des aides du fonds d'amorçage mis en place à la rentrée 2013 pour aider les communes à organiser des activités périscolaires en accompagnement d'une réforme engagée pour la réussite des élèves et pour la refondation de l'École. Dans les prochaines semaines, toutes les communes, y compris celles qui ont mis en place des organisations expérimentales sur le fondement du décret du 7 mai 2014, bénéficieront du montant forfaitaire de l'aide, soit 50 €. Pour les communes les plus en difficulté, un complément de 40 € est prévu. Pour cette année scolaire 2014-2015, ce sont ainsi 400 M€ qui sont mobilisés par l'Etat pour venir en soutien de la réforme des rythmes scolaires. Effort qui s'ajoute à celui réalisé par la branche famille pour soutenir des services périscolaires de qualité au service de l'épanouissement et de la réussite des enfants.

5 matinées c'est mieux pour apprendre : parents et enseignants racontent

Découvrez le quotidien d'élèves de maternelle et de CP à l'heure des nouveaux rythmes scolaires. Une journée à l'école du Petit-Vivier qui a mis en place la semaine de 5 matinées de classe dès septembre 2013. Parents et enseignants racontent.

Le calendrier scolaire 2014-2015 est en ligne

 Cette année, la rentrée scolaire des enseignants est fixée au 1er septembre. Avant les vacances de la Toussaint, 2 demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

Les élèves, eux, retrouveront l'école le 2 septembre.

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